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2010-02 Conseil Municipal du 09 mars 2010

mardi 9 mars 2010 par Webmestre Mairie de Malbosc

Commune de Malbosc – Conseil Municipal du mardi 9 mars 2010

Présents : Michel PIALET, Yves LEMAL, Evelyne AGNIEL, Jean Emmanuel BAURAIN, Robert CHAMBOREDON, Magali DUBOIS, Huguette MARZEAU, , Paul KELLER

Absent : Pierre CHAZERANS, Catherine FISSEUX, Régis HUREZ

Secrétaire de séance : Evelyne AGNIEL

Le précédent compte-rendu du CM du 11 janvier est approuvé à l’unanimité.

 

1°) Elections Régionales des 14 & 21 mars 2010 :

Monsieur le Maire rappelle au conseil les modalités de déroulement de ces journées de scrutin.

Yves LEMAL est désigné Président du bureau de vote.

L’ensemble des conseillers présents tiendront le bureau de vote de 8 H à 18 H précises.

De 8 h à 10 h

Robert CHAMBOREDON

Jean Emmanuel BEAURAIN

De 10 h à 12 h

Régis HUREZ

Jean Emmanuel BEAURAIN

De 12 h à 14 h

Magali DUBOIS

Huguette MARZEAU

De 14 h à 16 h

Paul KELLER

Magali DUBOIS

De 16 h à 18 h

Robert CHAMBOREDON

Evelyne AGNIEL

2°) Débat sur le taux des taxes

Monsieur le Maire rappelle la nouvelle législation après la suppression de la taxe professionnelle.
Les documents (fournis par la préfecture) explicatifs sont à ce jour incompréhensibles.
Nous attendons plus d’explications avant de voter l’ensemble des taxes :

- Habitation-Foncier bâti

-Foncier non bâti.

Sachant qu’il n’y avait pas eu d’augmentation des taux de ces taxes depuis plusieurs années,

 

2007

2008

2009

Taxe d’habitation

7.89%

7.89%

7.89%

Foncier Bâti

7.98%

7.98%

7.98%

Foncier non bâti

86.29%

86.29%

86.29%

Niveau national : 14.97 % - Niveau départemental : 11.16%

Après débat, nous envisageons la possibilité d’accroître les taux de 2 % environ.

3°) FCTVA Fonds de compensation de la TVA.

Montant des travaux d’investissement : 162 485 Euros (selon notre engagement)

Montant des dépenses réalisées : 114 965 Euros.

Montant des dépenses engagées : 66 658 Euros.

Soit un retour de TVA en2010 de 29 764.74 Euros.

4°) Orientation budgétaire : Continuité et Nouveaux projets

* Eau et assainissement .
- Assainissement Le village - Le Mas :
de l’avant projet sommaire découlera le schéma financier puis le lancement des travaux : Fin 2011.

- Amélioration des captages : La Doue – Malbosquet.

- Traitement (Javellisation) : réservoir de Mourèdes et de Malbosquet.

- AEP  : Fabre

* Bâtiments communaux.

- Chauffage Ecole. Salle des Fêtes. Débat sur la qualité des chauffages au gaz dans la salle de classe. Nouvelles normes.

- Lutte contre le radon  : reconduite des crédits

- Travaux sur le clocher de l’Eglise  : coût 8000 Euros subventionné à 25 % par Cap Territoire.

Mise aux normes des installations électriques et du système de sonnerie. Alimentation du clocher (cables) Commandes électroniques et électromécanique, Horloge à remplacer.

- Garage communal.

- Amélioration de la Salle des Fêtes.

- Accès Mairie.

- Panneaux d’affichage électoraux : des panneaux mobiles pourraient être apposés au mur sous l’école, plus proche du bureau de vote.

* Cimetière – 2ème tranche :

La première tranche (pose des barrières et mise en sécurité) étant effectuée

2ème tranche : Colombarium, remise en état des allées centrales et périphériques (Sub. à 25 %).

*Projet Cogénération-Biomasse. APS
Les études techniques et financières ont été menées à bien.

Le rapport final sur la faisabilité vient de nous parvenir. Après confirmation, un APS devrait être lancé.

*Chemins communaux- Viabilisation.
L’entretien des chemins communaux sera notre priorité pour cette année 2010. L’ensemble des travaux et remise en état de nos 23 km de route communale sera programmée sur 4 ans.
En commençant par les routes de Chabannes puis de Sabuscles.

Chabannes  : Murs de soutènement et enrochement : 6000€

Sabuscles  : Murs de soutènement : 9000€

Le Barre : Amélioration de l’accès à prévoir.

*Sécurité et accessibilité :

Les travaux d’aménagement des points de collecte des ordures, sont en cours (village).

Pour les autres, avec l’achat du terrain, le montant des travaux est évalué à 10 000€ (subventionné à 25%) Containers sur une plate forme en béton habillée de barrières en bois)..

5°) Questions Diverses :

Présentation d’un projet de ferme solaire (panneaux photovoltaïques) : Un propriétaire de notre commune envisagerait de louer 10 hectares de terrain boisé à une société d’exploitation du solaire.

Après débat, le conseil municipal a donné un avis défavorable à ce projet.

Statuts de la Communauté de Communes du Pays de Jalès : le projet de modification est distribué au conseil pour étude.

Fin de la réunion 22 heures.

Prochaine réunion prévue. le lundi 29 mars 2010 à 18h15.


Documents joints

CR-CM 9 mars 2010

16 octobre 2010
Document : PDF
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