Réunion du 11 Janvier 2010
Convocation du Conseil Municipal du 11/01/10
lundi 4 janvier 2010 par Webmestre
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CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira :
le lundi 11 janvier 2010 à 20 heures à la MAIRIE
Sur l’ordre du jour du conseil du 21/12 annulé pour cause d’intempéries
ORDRE DU JOUR
- · Délibérations :
- 2009-021 : SPANC – Délégation de service
- 2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
- 2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.
- 2009-024 : Facturation de compteurs d’eau
- 2009-025 : Convention ATESAT
- Point de situation des projets en cours de réalisation
- Questions diverses :