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CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de MALBOSC
Le Conseil municipal se réunira :
le lundi 21 décembre 2009 à 18 heures 15 à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR
- · Décisions modificatives de régularisation N° 004
- · Délibérations :
- 2009-021 : SPANC – Délégation de service
- 2009-022 : SEBA – Accord pour modifications statutaires
- 2009-023 : Personnel – Désignation des postes, modification.
- Point de situation des projets en cours de réalisation
- Questions diverses :