MALBOSC sur Internet....
Centre Communal d’Action Sociale MALBOSC

Conseil d’administration du 16 juin 2009

mardi 16 juin 2009 par Webmestre Mairie de Malbosc

Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

Réunion du 16 juin 2009 à 18h00

Présents : Evelyne AGNIEL, Christian CAPUS, Catherine FISSEUX, Chantal GOBLET, Paul KELLER, Michèle LEMAL, Blandine ROBERT, Flore PERRET.

Absente représentée :. Evelyne AGNIEL (en début de séance)

Absents excusés : Jean Emmanuel BEAURAIN, , Magali DUBOIS, Lucien FILLON, Huguette MARZEAU COSTE.

Secrétaire de séance : Flore PERRET.

Evelyne AGNIEL, ayant prévu un éventuel retard, a mandaté Paul Keller qui commence la séance par le second point de l’ordre du jour.

1- Le compte-rendu du C.A du 5 mai 2009 est adopté à l’unanimité

2- Compte-rendu du voyage du 27 mai 2009 :

Chantal Goblet nous conte en détail la sortie en Camargue ainsi que ses péripéties…

Bilan :

  • 47 personnes ont participé à ce voyage,
  • 25 personnes ont payé (23x46 € et 2x47€)
BILAN VOYAGE
DESIGNATIONDEPENSESRECETTES
Voyage 600.00 €
Restaurant, Visites 1509.10 €
Voyageurs "Payants" 1152.00 €
TOTAL 2109.10 € 1152.00 €
    • 957,10 € restent à la charge du CCAS

3- Compte-rendu de l’après-midi du samedi 13 juin 2009 à la maison de retraite de Bessèges :

Représentant le CCAS, Blandine ROBERT et Evelyne AGNIEL ont participé à un spectacle avec de jeunes artistes gardois spécialisés en animation de maison de retraite. Le spectacle a été suivi d’un goûter en partie payé par la subvention du CCAS de Malbosc.

4- Subventions :

Les subventions ont été versées aux 4 associations prévues.

Proposition : Ecrire aux restaurants du cœur pour leur demander la raison de leur absence sur Les Vans sachant que le restaurant du cœur le plus proche pour un habitant de la commune de Malbosc est à Largentière. (Soit presque 1 h de route aller) et que d’autres communes sont dans la même situation. Sachant aussi qu’un ardéchois ne peut pas aller dans le Gard.

5- Délibérations pour déléguer la compétence de l’instruction des dossiers RSA au CCAS de Saint Paul le Jeune :

C’est au CCAS de gérer les dossiers RSA. Le projet est de rassembler 4 CCAS de la communauté de communes et de déléguer la compétence de l’instruction des dossiers au CCAS de Saint Paul le Jeune.

Une personne est recrutée et se déplacera sur les 4 communes. Elle sera à Malbosc, toute la journée, les premiers et les troisièmes lundis du mois. Un local, un ordinateur, un téléphone portable sera mis à sa disposition. Les CCAS participeront aux frais modérés non couverts par une subvention. Son rôle sera d’aider les personnes à remplir leur dossier et de veiller au bon cheminement du dossier. Ces mesures seront prises pendant environ 6 mois (fin de l’année 2009). On ne sait pas pour 2010. Il existe aussi une permanence à St Paul pour les autres jours de la semaine.

En résumé :

Le CCAS de Malbosc doit abandonner sa compétence RSA au profit du CCAS de St Paul désigné comme CCAS instructeur, signer une convention en ce sens et assumer les charges financières afférentes (part salariale, déplacements, téléphone)

Le conseil d’administration, après en avoir délibéré, décide :

  • 1° de déléguer sa compétence au CCAS de ST Paul le Jeune pour l’instruction des demandes de Revenu de Solidarité Active (RSA)
  • 2° autorise le président à signer la convention entre le CCAS de Malbosc et celui de Saint Paul le Jeune, qui devient le service instructeur des demandes de RSA pour les habitants de la commune.
  • 3° de prendre sur le budget du CCAS-MALBOSC les charges afférentes au transfert de compétences.

Vote : pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

6- Prochaine réunion prévue au mois d’août

-*pour organiser le tournoi amical de boules prévu le samedi 12 ou 19 septembre.


Documents joints

Compte Rendu CCAS 16/06/09

13 juillet 2009
Document : PDF
31.2 ko

Délib RSA

13 juillet 2009
Document : PDF
29.1 ko

Accueil du site | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 2828 / 524991

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site CCAS  Suivre la vie du site Conseil d’Administration   ?

Site réalisé avec SPIP 2.0.0 + AHUNTSIC

Creative Commons License